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Marques déposées par DAYRE Bernard
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DEPECH'MOD
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPECH'MOD
DAYRE Bernard

Numéro de dépôt :
99819174
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
15/10/2019

Présentation de la marque DEPECH'MOD

Déposée le 15 octobre 1999 par DAYRE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « DEPECH'MOD »

Le déposant est DAYRE Bernard domicilié(e) Impasse du Réchaulier - 19100 - BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut, Avocats domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPECH'MOD est expirée depuis le 15 octobre 2019.

DAYRE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : D.P.M


DAYRE Bernard - Impasse du Réchaulier - 19100 - BRIVE - France


Sarrut, Avocats - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400223 - Publication au BOPI 2004-09-27

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2418053 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 8 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531588 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Vêtements.